Déposée le 20 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science domicilié(e) 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218986) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218986) - 92160 - France.
La marque MUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aventis Environmental Science SA Société Anonyme - 55, avenue René Cassin,69009 LYON (dossier no 2218986) - France
Jean-Pierre POUSSET Aventis Pharma S.A. - 20 avenue Raymond Aron,92160 ANTONY (dossier no 2218986) - 92160 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Renouvellement sans limitation n°2002244 - Publication au BOPI 1993-17
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218986 - Publication au BOPI 2002-04-05
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14
Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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